Sommaire
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site est sujet aux législations en vigueur sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques. La structure générale du site et son contenu sont la propriété exclusive des administrateurs de Champ Son ou de ses ayants droits.
Toute reproduction, toute représentation totale ou partielle, toute utilisation, toute adaptation, toute mise à disposition ou modification de ces éléments par quelque procédé que ce soit, par quelque personne que ce soit et par quelque moyen que ce soit sans l’autorisation expresse des administrateurs de Champ Son, des éventuels auteurs ou de leurs ayant droits est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon en vertu de la législation canadienne sur la propriété intellectuelle.
Conception et édition du site
Isabelle Spina, Sandie Gilbert
Champ libre
Montréal, Québec, Canada
H1T H16
Hébergement du site
Hébergement Web Canada
1030 Beaubien Est #103
Montréal, Québec, Canada
H2S 1T4
1-888-545-3942
+ 1-514-504-2113
Conditions d’utilisation du site
Le blog Champ Son est fourni à titre de service. Sauf précision à cet égard, le site est accessible à tous les utilisateurs. En naviguant à l’intérieur de sa structure, les visiteurs du site web acceptent ses conditions d’utilisation. Champ Son peut modifier ces conditions par la simple mise à jour de cette page.
L’utilisateur s’engage à ne pas perturber le fonctionnement du service offert sur le site localisé à l’adresse https://www.champson.quebec, de quelque manière que ce soit. En particulier, l’utilisateur s’engage à s’abstenir de publier des messages illicites, diffamants ou incitants à la haine. Les commentaires des utilisateurs reflètent exclusivement l’avis de leurs auteurs et demeurent sous leur responsabilité. En publiant des commentaires sur le site, l’utilisateur accepte de se soumettre aux lois canadiennes et internationales en vigueur. Les administrateurs du site se réservent le droit de modérer, modifier ou supprimer tout commentaire qu’ils jugeraient contraire à ces lois.
Avis de non responsabilité
Les avis et renseignements mis à disposition des utilisateurs sur le site web ou par le biais d’hyperliens sont gratuits et offert exclusivement à des fins récréatives et informatives. Les administrateurs déploient des efforts raisonnables pour s’assurer que les avis et renseignements contenus sur le site sont correctement documentés, mais ils ne peuvent donner aucune garantie, explicite ou implicite, que ces avis et renseignements sont complets, justes, fiables et pertinents. Toute confiance placée dans ces avis et renseignements sont par conséquent, et entièrement, aux risques et périls de l’utilisateur.
En aucun cas, les administrateurs du site web ne peuvent être tenus responsables de toute perte ou dommage, incluant et sans limite, perte ou dommage indirect ou conséquent ou d’une quelconque perte ou dommage découlant d’une perte de données reliée à l’usage de ce site web.
Des efforts raisonnables sont mis en oeuvre pour garder le site web en bon état de fonctionnement. Toutefois, les administrateurs ne sont pas en mesure d’offrir de garantie formelle quant à la correction des erreurs ou défauts apportée au site et à ses fonctionnalités, quant à l’absence de virus ou d’éléments dommageables dans le site et dans ses fonctionnalités, ou quant à la transmission sécuritaire ou sans interception des communications par l’intermédiaire du site web ou des fonctionnalités.
Hyperliens
À l’intérieur du site, des hyperliens permettent aux utilisateurs d’accéder à d’autres sites web et applications qui ne sont pas sous le contrôle des administrateurs de Champ Son. Champ Son n’a pas de contrôle sur la nature, le contenu et la disponibilité de ces sites. L’inclusion de liens n’implique pas nécessairement une recommandation ni un appui aux opinions qui y sont exprimées.
Services tiers
Toutes les opérations effectuées par l’entremise des fournisseurs de services avec lesquels Champ Son fait affaire sont régies et interprétées conformément aux législations québécoises et canadiennes en vigueur, sans égard aux principes de conflits de lois. Ceci dit, les administrateurs du site ne sont pas responsables des pratiques relatives au respect de la vie privée des fournisseurs de services. Il est donc conseillé aux utilisateurs de lire les énoncés de confidentialités de chacun d’entre eux.
Fichiers témoins
Champ Son fait usage de fichiers témoins et autre données générées par les navigateurs Web afin de réunir des informations sur les habitudes de navigation des visiteurs du site Web. La collecte des données relatives à la navigation (cookies, adresse IP, pages visitées, recherches effectuées …) sont utilisées pour fins d’amélioration et optimisation du site web. Ces données ne sont pas transmises à des tiers ni utilisées à des fins publicitaires. Dans tous les cas l’utilisateur peut librement effacer les cookies de son navigateur.
Renseignements personnels
Les renseignements fournis par les utilisateurs du site Champ Son sont utilisés aux fins expressément précisées dans le cadre des actions suivantes :
- l’utilisation d’un formulaire de transmission de commentaires;
- l’utilisation d’un formulaire de contact;
- lors d’un abonnement à l’infolettre.
Consentement
Lorsqu’un utilisateur transmet les renseignements demandés dans le cadre de l’une ou l’autre des actions précédemment décrites, les administrateurs de Champ Son tiennent pour acquis que l’utilisateur consent à la collecte desdits renseignements et à leur utilisation aux fins uniques de ses actions.
Avec le consentement de l’utilisateur et conformément à la Loi canadienne antipourriel, les administrateurs de Champ Son peuvent envoyer aux utilisateurs du site des courriels pour les informer de leurs nouveaux services.
Désabonnement
Si, après avoir choisi de s’abonner à l’un ou l’autre des services fournis par le site Champ Son, par exemple l’infolettre, un utilisateur change d’avis, il peut décider de ne plus consentir à ce que les administrateurs de Champ Son communiquent avec lui ou à ce que les administrateurs conservent les renseignements personnels transmis.
L’utilisateur peut se prévaloir de ce droit en transmettant sa demande par courriel à l’adresse info@champson.quebec. Il peut également résilier son abonnement à l’infolettre de Champ Son en modifiant en ce sens les paramètres de son profil d’abonnement. Un lien est prévu à cet effet au bas des infolettres envoyées par courriel.
Protection et divulgation
Les administrateurs de Champ Son s’engagent à protéger les données personnelles et la vie privée et observe de strictes mesures de sécurité en ce qui a trait à la conservation et à la préservation des informations qui lui sont transmises afin d’éviter tout accès non autorisé. Cela étant dit, les administrateurs peuvent divulguer les renseignements personnels d’un utilisateur s’ils sont tenus de le faire en vertu de la loi.
Questions et commentaires
Pour de plus amples renseignements sur les mentions légales précédemment décrites, les utilisateurs peuvent communiquer avec les administrateurs du site à l’adresse suivante : info@champson.quebec.